Présentation de la marque Groupe CAL : Des agriculteurs engagés!
Déposée le 7 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODACTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Groupe CAL : Des agriculteurs engagés! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODACTION domicilié(e) 32 RUE DE LA REPUBLIQUE - 54220 - MALZEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 384 257 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODACTION, M. OGER Emmanuel domicilié(e) 32 RUE DE LA REPUBLIQUE - 54220 - MALZEVILLE - France.
La marque Groupe CAL : Des agriculteurs engagés! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRODACTION, SARL - 32 RUE DE LA REPUBLIQUE - 54220 - MALZEVILLE - France - SIREN 404384257
PRODACTION, M. OGER Emmanuel - 32 RUE DE LA REPUBLIQUE - 54220 - MALZEVILLE - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Inscription le 5 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623364 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05
Inscription le 18 août 2014 - Retrait partiel n°629545 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18
Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; tous ces produits à l'exclusion des produits destinés à l'élevage et à l'équitation, et à l'exclusion des appareils et instruments vétérinaires.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services de jardinier-paysagiste.
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